Résumé - Acanthe Travaux

	Européenne	Française
Domaine d’utilisation	Agrément Technique Européen ATE – Marquage CE	Document Technique d’application DTA validé par le CSTB Sans objet	Cahier des Clauses Techniques CCT visé par le contrôleur Technique	Règles Professionnelles	Garantie décennale
Etanchéité des toitures-terrasses	Obligatoire	Permet l’accession à la couverture du risque décennal	Permet l’accession à la couverture du risque décennal	Sans objet	Obligatoire police d’assurance spécifique
Etanchéité des balcons, Loggias, Coursives	Sans objet	Sans objet (facultatif)	Etablit la conformité aux règles et précise le domaine d’emploi et la mise en oeuvre	Concernant les travaux d’étanchéité sur les planchers extérieurs en maçonnerie dominant des parties non closes du bâtiment	Obligatoire
Etanchéité des planchers intermédiaires intérieurs	En cours de formalisation	Sans objet (facultatif)	Etablit la conformité aux règles et précise le domaine d’emploi et la mise en oeuvre	Concernant les travaux d’étanchéité sur planchers intermédiaires extérieurs	Obligatoire
Etanchéité des Ouvrages en eau	Sans objet	Sans objet	Possibilités : CCT valide l’emploi du SEL conforme au fascicule 74	Sans objet	Obligatoire en matière de batîment contractuelle et en génie civil